Stéphane COURBI

A.1. AGRICULTURE

C.16. TOPOMETRIE

C.16.1. Contrôles de stabilité.

C.16.2. Levés topographiques.

C.16.3. Plans d’occupation des sols, PLU, implantations, bornages, division de lots…

C.19.2. Répartition des charges – Etats descriptifs de division.

C.19. GESTION D'IMMEUBLE ET DE COPROPRIETE

A.1.2. Foncier rural - Bornage – Voies d’accès – Remembrement des parcelles – Catégories du foncier rural – Servitudes et urbanisme. (Bornage: voir C.16. – Voiries: voir C.4.3.)