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COLLOQUE « LA RELATION MAGISTRAT - EXPERT »



à PRIVAS (Ardèche) – le 24 avril 2015



Conseil Général de l’Ardèche - Salle Montgolfier

Quartier de la Chaumette

07000 PRIVAS





8h45 Accueil des participants



9h15 Ouverture du colloque par :

- M. le Président du Tribunal de grande instance de Privas,

- M. le Président de la Compagnie des Experts de Justice près la Cour d’Appel de Nîmes



9h35 Présentation du programme par le représentant de la Compagnie des Experts (Délégation de l’Ardèche)



9h45 Intervention de M. FREYERMUTH, Vice-président,

Magistrat chargé du suivi des expertises



10h15 Interventions des experts :

- J.M. DUMAS – Base juridique de la relation magistrat / expertise (10 min)

- F. PERNON – Expertise civile (10 min)

- Dr GIORGI – Expertise pénale (10 min)



10h45 Interventions des représentants du Barreau de l’Ardèche

- Me M. BOUTHIER-PERRIER, Bâtonnier de l’Ardèche

- Me H. BERAUD, ancien Bâtonnier de l’Ardèche



11h00 Intervention de M. BOUGHERRA, Président du TGI de Privas



11h30 Débat



12h30 Clôture du colloque avec synthèse par :

- M. KEIME, Premier Président de la Cour d’Appel de Nîmes



12h45 Départ pour le déjeuner au Restaurant « LA CHAUMETTE », Avenue de Vanel à Privas

La Compagnie des Experts de Justice près la Cour d'Appel de Nîmes,



nous propose un colloque ETI le vendredi 6 mars 2015

 

Plus d'informations prochainement.




Au seuil de cette nouvelle année permettez-moi, au nom du Conseil d’Administration de la Compagnie, de vous adresser nos meilleurs vœux de bonheur et de santé pour vous et vos proches.

Il serait illusoire de voir tous nos rêves se réaliser en seulement 12 mois, je vous souhaite donc plus simplement une pleine réussite dans vos entreprises et projets, de bons et gros dossiers d’expertise, une dématérialisation réussie, des notes d’honoraires réglées rubis sur l’ongle, des formations passionnantes, et une Compagnie dynamique et chaleureuse….

L’année 2015 s’annonce d’ores et déjà dense et passionnante, vous recevrez prochainement l’avant programme qui vous permettra de cocher les dates importantes sur votre tout nouvel agenda.

N’hésitez pas à consulter le site internet qui est régulièrement mis à jour, et sur lequel vous trouverez en ligne les enregistrements vidéo des colloques passés.

Cette année le Conseil d’Administration et moi-même avons pris la décision de renforcer le secrétariat de la Compagnie, Sandrine vous accueillera désormais, aux numéros habituels, les lundis, mardis, jeudis et vendredis, de 9h30 à 12h30 et de 13h30 à 17h00. N’hésitez pas à lui transmettre vos observations ou questions.

En attendant d’avoir le plaisir de vous revoir, et avec nos vœux renouvelés,

Bien cordialement,

Alain LASSERRE

Expert Construction
Président de la Compagnie des Experts de Justice près la Cour d'Appel de Nîmes


Programme* de formation pour les EXPERTS confirmés (niveau 2)

les 09 et 10 Octobre 2014

Jeudi 09/10/14 :

Accueil à partir de 8h30.

9h00 : Introduction par M. Bernard KEIME, 1er Président de la Cour d’Appel de Nîmes.

1er module (9h15-10h30) : Le principe de la contradiction au cours de l’expertise civile:

Dr GIORGI (expert médecine)

• Impératifs expertaux

• L’intervention du technicien adjoint

2ème module (10h30-12h) : Les obligations sociales et fiscales de l’expert

Daniel REVEILLE (expert économie et finance)

• Le statut juridique de l’expert

• Les obligations sociales et fiscales.


3ème module (14h-15h30) : Le déroulement de l’expertise civile

M. Jean-Pierre GOUDON (ancien 1er Président de la Cour d’Appel de Nîmes).

• Le Code de Procédure Civile

• Les principes directeurs du procès civil

• Les règles applicables aux mesures d’instruction confiées aux techniciens


4ème module (15h30-17h) : L’expert et le conflit

Mme Sandrine PALOMBO (expert psychologue).

 


Vendredi 10/10/14 :

Accueil à partir de 8h30.

5ème module (9h-12h00) : Vie et fonctionnement du palais de justice en France

M. Emmanuel ROUX (Président de L'Université de Nîmes)

1/ La vie au palais de justice

a) L’organisation de la carte judiciaire en France

b) Le statut des acteurs de la justice

2/ Le fonctionnement du palais de justice et les règles de procédure


6ème module (14h-15h30) : La responsabilité de l’expert judiciaire

Alain LASSERRE (1er Vice-président de la Cie, expert bâtiment)

• La responsabilité administrative

• La responsabilité vis à vis des tiers

• L’assurance responsabilité civile et professionnelle


7ème module (15h30-17h) : Etude de cas

Marie Ange HERALY-LIMBOURG (expert traducteur interprète)

Benoit CAROT (expert bâtiment et estimation immobilière)

Jean-Michel DUMAS (expert industrie)

Thierry THIRION (expert estimation immobilière)


(*) Programme prévisionnel susceptible d’ajustements.


Chers Consœurs, Chers Confrères, Mesdames, Messieurs,

C'est désormais devenu une tradition, la Compagnie des Experts de Justice près la Cour d’Appel de NIMES organise, cette année encore, un COLLOQUE INTERNATIONAL nous permettant de rencontrer des experts d'autres pays (européens ou non).

Cette année ce colloque nous emmènera à BERLIN du 1er au 4 Juillet 2014.

Berlin est une jeune capitale chargée d’histoire, en mouvement de jour comme de nuit. On y trouve toutes les tendances de l'art, du cinéma, mais aussi de l’architecture, de la musique, du théâtre, de la danse…

Berlin possède une force d’attraction incroyable, un enthousiasme étonnant. Les artistes et créateurs qui y affluent du monde entier affirment que Berlin est l’équivalent du New York des années 1960-1970... Son histoire récente transpire encore dans le quotidien de la vie berlinoise, et pas uniquement dans les monuments, les innombrables mémoriaux ou musées, mais véritablement dans le cœur des Berlinois.

C'est donc une ville "à part" que nous vous proposons de découvrir à l'occasion de ce colloque, ville très jeune, en pleine renaissance, avec un contraste encore visible entre la partie Ouest et la partie Est, une ville internationale fortement marquée par les séquelles de l’histoire de l’Allemagne et du XXème siècle.

Le programme est en cours de finalisation mais d’ores et déjà peut être présenté de la manière suivante :

• Mardi 1 Juillet 2014 :

Départ de l'aéroport de MARSEILLE en début de matinée arrivée à BERLIN en début d’après midi.

Découverte de BERLIN :

 Le TIERGARTEN qui recoupe à la fois le quartier du parlement, du gouvernement et de la diplomatie et le plus vaste et populaire parc de la ville

 La PORTE DE BRANDEBOURG qui se situe à l'entrée Ouest de l'ancien Berlin et qui est aujourd'hui le symbole de la ville, mais fut pendant presque trois décennies le symbole de la division de la ville puisqu'elle faisait partie intégrante du mur de Berlin ;

 UNTER DEN LINDEN ("sous les tilleuls") l'une des plus célèbres avenues de la ville, plantée sur les trois quarts de sa longueur de quatre rangées de tilleuls et bordée de nombreuses institutions

…/.

 ALEXANDERPLATZ, célèbre place du quartier Mitte (Centre), l'un des principaux centres d'activité, fréquentée quotidiennement par 300.000 personnes, où l'on trouve des grands magasins qui en font un lieu animé sinon prestigieux. C'est là que se tint le plus grand rassemblement populaire précédant la chute du mur de Berlin.


Soirée repas au restaurant panoramique sur les toits du REICHSTAG.

    


• Mercredi 2 Juillet 2014 :

Visite du BUNDESTAG, assemblée parlementaire de la République fédérale d'Allemagne. Établi par la Loi fondamentale de 1949 comme successeur du Reichstag; il siège depuis 1999 à Berlin, et du BUNDESRAT qui est le Conseil fédéral représentant les 16 länder allemands (Bundesländer).

  

Départ pour la ville de POSTDAM, située sur les rives de la Havel. Cette ville est connue comme étant le site de la fameuse conférence internationale de 1945, au cours de laquelle les célèbres accords de Potsdam furent entérinés et dont une des conséquences fût la division de l’Allemagne pendant les 44 années suivantes. Mais Potsdam, c’est aussi une résidence historique du 17ème et 18ème siècle appartenant à la royauté prussienne, et dans le même temps une ville moderne et dynamique combinant des sites industriels à des parcs verts et des rues pavées.

Déjeuner au restaurant ZUR HISTORISCHEN MÜHLE, site particulièrement agréable avec vue sur le château de Sans Souci.

 


L'après-midi visite du palais SANS SOUCI (Schloß Sans souci en allemand),

La conception du château débute en 1744, Georg Wenzeslaus von Knobeldorff s'inspirant pour cela d'esquisses de Frédéric II. Le château, les bâtiments annexes et les jardins sont considérés comme l'œuvre majeure de l'architecte et sont un exemple caractéristique du rococo frédéricien. Vous découvrirez l’unique beauté des ses  vastes jardins lors d’une promenade impressionnante.

Retour à Berlin et dîner au restaurant REINHARD'S.

  


• Jeudi 3 Juillet 2014 :

Le matin colloque avec les experts Allemands et européens.

Déjeuner croisière sur la SPREE, l'occasion de découvrir la capitale allemande, fascinante par sa diversité architecturale : le quartier Saint-Nicolas, l'Ile aux Musées, la cathédrale, le quartier gouvernemental, la Maison des Cultures du Monde, le Château de Charlottenburg...

L’après midi visite du musée PERGAME, musée archéologique situé à l’île aux Musées, l'un des musées allemands les plus visités et le plus récent de l'île aux Musées.

 

 

Balade et visite des vestiges du mur de Berlin et passage du CHECKPOINT CHARLIE, l'un des postes frontières berlinois qui, lors de la Guerre froide, permettait de franchir le mur qui divisait la capitale allemande entre le secteur Ouest et le secteur Est.

Soirée repas folklorique.


• vendredi 4 Juillet 2014 :

Matinée libre, avec possibilité de shopping sur le Kurfürstendam, avenue où s'alignent magasins de luxe, cafés, restaurants, théâtres, cinémas, galeries d'art et boutiques de mode. À Berlin, il est qualifié de « Champs-Élysées allemands », bien qu'il soit moins large et beaucoup plus long.

Visite de la Fernsehturm, tour de la télévision. Avec 368 mètres, c'est la construction la plus haute de la ville et un symbole de l'ancien Berlin-Est. À son pied, sur l'Alexanderplatz, commencent les larges avenues et barres d'immeubles collectifs de l'ère soviétique. Ces édifices sont en voie de disparition accélérée depuis la chute du mur de Berlin.

Déjeuner dans le restaurant panoramique qui se trouve au sommet de la tour, avec une vue imprenable sur la ville, puisqu'il effectue une rotation lente sur lui-même.


Après-midi retour à l’hôtel et départ pour l’aéroport – arrivée à MARSEILLE dans la soirée.

Ce programme est susceptible de connaître de légères modifications en fonction des changements de jours et heures d'ouverture des sites ou de modification des horaires des vols domestiques. Si tel était le cas, tout serait mis en œuvre pour limiter cela à des modifications dans l'ordre des visites, ou, éventuellement, vous proposer des prestations de remplacement de qualité équivalente.

Le prix de ce voyage / colloque sera d’environ 1.000 €/personne.

Ce prix comprend :

• Le transport aérien aller / retour (avec escale probable à Paris Charles de Gaulle) ;

• Les transferts aéroport / hôtel / aéroport ;

• L’hébergement à l'hôtel **** (supplément si single) ;

• La demi-pension, déjeuners inclus dans des restaurants, eau minérale / thé ou café inclus, du dîner du 1er jour au déjeuner du dernier jour ;

• La présence d’un guide local francophone de qualité pour toute la durée du circuit ;

• Un autocar privé climatisé pour le programme de visites ;

• Les visites et excursions mentionnées au programme.


Pour des raisons pratiques d'organisation, les personnes intéressées voudront bien se préinscrire dès à présent auprès du secrétariat en versant un acompte de 500 €.

Les inscriptions seront prises par ordre d'arrivée, et seront limitées à 35 personnes.

Le programme du colloque sera diffusé ultérieurement, les contacts étant en cours avec les experts européens.

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